Politiques générales

Termes et conditions des droits d’auteur

Les Ateliers Nemesis se réservent le droit exclusif de produire ou de reproduire la totalité ou en partie de tous projets soumis à nos ateliers, de les publier, de les présenter au public, etc. qui comportent les aspects suivants :

 

✓ Réplique d’un concept existant venant de différentes sources connues, comme les jeux vidéos, films, séries télévisées, webséries, bandes dessinées ou toutes autres oeuvres à caractère populaire.
✓ Réplique de concept d’arme inspirée d’objets usuels tels qu’un balai.
✓ Réplique de concept d’arme historique et/ou produite en métal.
✓ Réplique de concept d’arme réalisée avec notre catalogue créatif et/ou de modifications de produits en catalogue.
✓ Réplique d’un concept d’arme sur mesure déjà produite comportant des modifications majeures d’au moins 25 %, par exemple : couleurs, dimensions, formes, logos uniques etc.

Les Ateliers Nemesis offrent de céder les droits d’auteur sur des créations sur mesure ayant un design unique créé par le client, et ceci, sur entente et analyse de l’entreprise. Les droits d’auteurs peuvent être aussi cédés sur entente écrite entre les parties si elle inclut la prise en charge par le client des frais totaux de développement dans le cas de projet en petite série, par exemple : sculpture de la matrice, moules et/ou recherches.

Termes et conditions d’achat d’un projet sur mesure

Les demandes de soumission sont 100 % gratuites et ne vous impliquent en rien. Une fois la soumission acceptée, nous demandons un paiement de 100 % de la facture pour commencer le travail. Pour les projets de 1 000 $ cad et plus, un dépôt de 50 % est possible sur demande afin de débuter les travaux. Nos délais de production des projets sur mesure sont d’environ 16-20 semaines, mais peuvent varier selon le type de projet. Vous pouvez consulter le tableau du Temps de traitements et expédition des commandes sur mesure afin d’évaluer les délais pour votre type de commande sur mesure.

Nous ferons un suivi si nécessaire à la réalisation du projet. Vous pouvez toujours nous contacter afin d’avoir un suivi, mais l’envoi de photos de votre projet en cours est à la discrétion des Ateliers Nemesis Inc. Les frais et/ou mode de livraison vous seront fournis lorsque le projet sera terminé. Vous pouvez consulter la section Délais et expédition pour en savoir plus sur les frais de livraison. La garantie limitée de 1 an débute à la livraison de celle-ci.

Demander les droits d’auteur sur votre projet sur mesure

Les droits d’auteurs sur ces projets pourront être cédés sur entente écrite entre les parties incluant la prise en charge par le client des frais totaux de développement. Nous pouvons, selon le concept, accepter une remise partielle sur les frais de développement s’il y a une entente de non-exclusivité et seulement si nous acceptons d’ajouter le concept à notre catalogue régulier. Nous demandons dans le cas échéant un minimum de 10 unités en commande.

Termes et conditions réalisation d’arme unique en série

Il est possible de faire développer chez les Ateliers Nemesis un modèle d’arme destiné à la production en série. Nous demandons le cas échéant un minimum de 10 unités en commande. Les droits d’auteurs sur ces projets pourront être cédés sur entente écrite entre les parties incluant la prise en charge par le client des frais totaux de développement des matrices et des moules. Nous pouvons, selon le concept, accepter une remise partielle sur les frais de développement s’il y a une entente de non-exclusivité et seulement si nous acceptons d’ajouter le concept à notre catalogue régulier. Dans un cas où les droits d’auteurs sont exclusifs au client, mais qu’il s’est acquitté de la totalité des frais de développement, il est possible de négocier un montant en royauté sur les unités vendues aux tiers par Ateliers Nemesis Inc.

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